ARTIMETAL
menu-icon

Informations légales

CONTACTER

INFORMATIONS LEGALES

Ce site est la propriété de la société ARTIMETAL, SARL unipersonnelle au capital social de 7 500€ enregistrée au RCS sous le SIREN 499 178 556. Le siège social est situé rue de la Rache, 59160 HAUBOURDIN. Le Directeur de la publication du site est Monsieur Pascal BAILLY, gérant de la société.

DROITS D'AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE

Ce site est la propriété de ARTIMETAL, titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...). Sauf autorisation écrite préalable de la société ARTIMETAL, le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées. Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELLES

Ce site ne recueille aucune donnée personnelle et n'utilise aucun cookie.

LIENS HYPERTEXTES VERS DES SITES TIERS

Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société ARTIMETAL ne peut être tenue responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société ARTIMETAL. Seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société ARTIMETAL pourra être engagée.

DROIT APPLICABLE

Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.